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Règles de circulation

 Permis

Il n'existe pas encore de permis de monte donc pas de permis de conduire nécessaire pour chevaucher.

Toutefois si une déchéance de permis de conduire a été prononcée la conduite d'un attelage ou d'une monture ou l'accompagnement en vue de l'apprentissage sont également interdits (Art 48 16/4/68)

Place sur la voie publique

"Les conducteurs d'animaux de trait non attelés, de charge ou de monture ou des bestiaux peuvent en dehors des agglomérations, utiliser les accotements de plain-pied situés à droite par rapport au sens de leur marche, à condition de ne pas mettre les autres usagers en danger" (Art 9.1.3)  En outre sur la chaussée les cavaliers peuvent circuler à deux de front (Art 55.4)

Attention 
    Soit les 2 cavaliers sont sur la chaussée et ils peuvent circuler de front 
    Soit 1 des cavaliers est sur l'accotement de' plain pied, et tous les cavaliers circulent en 1 file 
Le code n'autorise pas la circulation d'un cavalier sur la chaussée et d'un cavalier sur l'accotement de plain-pied.

Les pistes cyclables et les trottoirs sont interdits aux cavaliers 
des règles particulières régissent les chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers 
 

place des cavaliers sur la voie publique
 

Pour changer de direction, ralentir, s'arrêter, redémarrer, traverser, le cavalier se comporte comme un cycliste.  Il effectue des gestes semblables. 
Que dit le code ? 
Tout changement de direction doit être notifié par usage de feux clignotants ou par un geste du bras. 
Toute manoeuvre, (changement de direction, de sens de marche, de remise en mouvement) fait perdre le bénéficie de la priorité. (art 13 & 19) 
Le conducteur qui effectue une manœuvre est tenu de céder le passage et ne peut effectuer sa manœuvre qu'après s'être assuré qu'il puisse l'effectuer sans danger compte tenu des autres usagers.

Comme un cheval n'a pas de clignotants ni de feux stop, le cavalier doit indiquer ces changements de mouvements par des gestes des bras.

Signaux particuliers et spécifiques aux cavaliers :

C15 : accès interdit aux cavaliers; 
 

  Le cavalier est défini comme le conducteur d'un animal de selleCe signal peut être placé quand l'état de la voirie, la configuration des lieux où les activités exercées interdisent le passage de tout animal qui peut être utilisé comme animal de selle : en plus du cheval de selle, l'âne, le mulet, le cheval de bât.... sont donc également visés de même que le cheval attelé. 

Le terme conducteur implique que l'animal soit guidé ou maîtrisé quelle que soit la manière dont cette conduite effective se déroule. Le cavalier à pied, tenant son cheval par la bride est effectivement en train de conduire un animal de selle et est donc soumis au respect de ce signal. De même un piéton maîtrisant un animal pouvant être monté est un cavalier.

exemple d'application : interdire aux cavaliers des passerelles prévues pour le poids de piétons.

Signaux d'obligation et d'interdiction 
Le signal piste cyclable  et  piste cyclable et trottoir et chemins réservé aux piétonsont un  effet similaire ils obligent les piétons et cyclistes à l'exclusion de tout autre usager à emprunter la voirie ainsi signalée.

signal D7 signal D9 

 

NOUVEAU : Piste cavalière obligatoire 
Une piste cavalière obligatoire par le signal 

Chemins interdits au trafic motorisé 
 

  Le signal C5 interdit la circulation de tout véhicule à moteur à plus de 2 roues   

les cavaliers, les motocyclistes, les cyclistes, les attelages peuvent emprunter la voirie ainsi signalée

  Joint aux signaux interdisant la voirie aux motocyclistes et vélo moteurs, seuls cavaliers, piétons et cyclistes peuvent circuler sur cette voirie  

Les symboles peuvent figurer sur un seul signal

 

NOUVEAU DEPUIS LE 28/10/ 98

Un chemin réservé à la circulation des piétons cyclistes et cavaliers sera indiqué par le signal F99a ou F99b 
Art 2.34 Le terme chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers désigne la voie publique dont le commencement est indiqué par un signal F99a ou F99b et dont la fin est indiquée par le signal F101a ou F101b. 
 

  
f99a
  
f99b
  
f101a
  
f10b

Circulation sur les chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers 
Art 22 quinties 1 
Ne peuvent circuler sur ces chemins que les catégories d’usagers dont le sigle est reproduit sur les signaux placés à leurs accès. 
Toutefois peuvent également emprunter ces chemins : 
- Les handicapés qui conduisent un véhicule mû par eux mêmes ou équipé d’un moteur ne permettant pas de circuler à une vitesse supérieure à l’allure du pas 
- Les véhicules prioritaires visé à l’article 37 (police, pompier, ambulance,....) lorsque la nature de leur mission le justifie.

Moyennant autorisation délivré par le gestionnaire desdits chemins ou son délégué aux conditions qu’il détermine : 
- Les véhicules de surveillance, de contrôle et d’entretien de ces chemins 
- les véhicules des riverains et de leurs fournisseurs 
- les véhicules affectés au ramassage des immondices

Art 22 quinties 2 
Les usagers de ces chemins ne peuvent se mettre mutuellement en danger, ni se gêner. 
Ils doivent redoubler de prudence en présence d’enfants et ne peuvent pas entraver la circulation. 
Les jeux sont autorisés

Art 22 quinties 3 
Lorsqu’il est fait usage de signaux F99b et F101b, les usagers empruntent la partie du chemin qui leur est destinée. 
Ils peuvent toutefois circuler sur l’autre partie du chemin à condition de céder le passage aux usagers qui s’y trouvent régulièrement 
  

Signaux indicateur d'itinéraire (indication en blanc sur fond bleu) F34

 

une distance en Km peut être indiquée ainsi qu'un sens de circulation 
Ce même signal peut être utilisé avec le symbole  bicyclette ou piéton pour indiquer des itinéraires spécifiques.

Seul les symboles illustrés sont autorisés pour les cavaliers

remarque des signaux spécifiques de balisage existent pour des itinéraires touristiques 
(format hexagonal)

Les cavaliers  peuvent également emprunter les itinéraires pour cyclistes si les voiries de ceux ci ne sont pas pourvues des signaux D7 ou D9. ceux ci obligent les cyclistes ou piétons à emprunter les parties de voie publique indiquées à l'exclusion de tout autre type d'usager. 
 

 

  

Attention les piétons circulent à gauche par rapport à leur marche cavaliers et piétons se font donc face, les cyclistes circulent à droite de leur marche dans le même sens que les cavaliers et sur le même espace Les cavaliers doivent laisser le passage aux piétons et cyclistes

 


  
  
 5. REGLES PARTICULIERES AUX GROUPES DE CAVALIERS

"Les cavaliers peuvent circuler à deux de front" (si toutefois ils ne gênent pas d'autres usagers) (Art 55.4)

"Les cavaliers circulant en groupe d'au moins 10 participants peuvent être accompagnés par un chef de groupe qui veille au bon déroulement de la randonnée.

Ce chef de groupe doit être âgé de 21 ans au moins et porter au bras gauche un brassard aux couleurs nationales disposées horizontalement et portant en lettre noires dans la bande jaune la mention {chef de groupe}

Aux carrefours où la circulation n'est pas réglée par des feux lumineux de circulation, le chef de groupe peut immobiliser la circulation dans les voies transversales [...] durant la traversée du groupe" (Art 55 bis) 
"Pour arrêter la circulation, ces [...] chefs de groupes doivent faire usage d'un signal disque représentant le signal C3 [...]" (Art 41.3.2)

La nouvelle disposition n'impose plus que les 10 participants soient des cavaliers 
ni au chef de groupe d'être en possession d'une liste des participants

 

 

 

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