CDTE 44
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Obligation d'identification

L’identification c’est vital et obligatoire

Savoir reconnaître un cheval en toutes circonstances est indispensable à la traçabilité sanitaire. L’identification des équidés sur le territoire français est obligatoire depuis la parution du décret du 5 octobre 2001.

Tout équidé présent sur le territoire français (né en France ou importé) doit être identifié avec :

  • un transpondeur électronique dans l’encolure (ou la pose de boucle auriculaire autorisée en expérimentation de 2007 à 2012 puis en routine de 2013 à 2015 – non autorisée depuis le 1er janvier 2016) ;
  • un document d’identification (passeport), comportant un relevé des marques naturelles du cheval (signalement)
  • un numéro SIRE attestant son enregistrement au fichier central.

L’enregistrement dans le fichier central SIRE de l’équidé et de son propriétaire est obligatoire. Il est automatique lors de la première identification du cheval pour les passeports émis par l’Ifce. Dans les autres cas, la démarche doit être faite par le propriétaire ou le détenteur de l’équidé.

Tout équidé introduit ou importé doit être enregistré dans les 30 jours suivant son introduction. Il doit être accompagné d’un certificat sanitaire établi préalablement à son importation dans le pays d’origine.

Si votre cheval n’a pas de document d’identification et/ou de transpondeur, contactez un identificateur pour le faire identifier au plus vite.

Lien vers les haras nationaux

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